Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS
CALMELS Pierre-Jean

Numéro de dépôt :
95564746
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS

Déposée le 22 mars 1995 par CALMELS Pierre-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est CALMELS Pierre-Jean, domicilié(e) 52, rue Lamartine, 33400 Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMELS Pierre-Jean - France.

La marque PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS est expirée depuis le 22 mars 2005.

CALMELS Pierre-Jean a également déposé les autres marques suivantes : VECTEURS ASSOCIES , OBSERVEUR OBSERVATOIRE MULTI-SENSORIEL & COMPORTEMENTAL


CALMELS Pierre-Jean - 52, rue Lamartine, 33400 Talence - France


CALMELS Pierre-Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.